(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE D'ENTREPRISE - SPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401680.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 2002.
SOCIETE PARISIENNE D'ENTREPRISE - SPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03