Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE PARISIENNE D'ENTREPRISE - SPE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92401680
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE D'ENTREPRISE - SPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE D'ENTREPRISE - SPE domicilié(e) 148 RUE DE CHEVILLY, 94240 L'HAY LES ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Marie-Isabelle KULLMANN SPE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401680.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 2002.

SOCIETE PARISIENNE D'ENTREPRISE - SPE a également déposé les autres marques suivantes : F , SPE SOCIETE PARISIENNE D'ENTREPRISE


SOCIETE PARISIENNE D'ENTREPRISE - SPE (S.A.) - 148 RUE DE CHEVILLY, 94240 L'HAY LES ROSES - France


Mademoiselle Marie-Isabelle KULLMANN SPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Construction d'édifices, entreprises de peintures, plâtrerie, couverture.Travaux publics.Entretien de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façade)